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Marques déposées par André ZUILI
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ASSUR-CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR-CONSEIL
André ZUILI

Numéro de dépôt :
3241467
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
ASSUR-CONSEIL de André ZUILI

Présentation de la marque ASSUR-CONSEIL

Déposée le 13 août 2003 par André ZUILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSUR-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est André ZUILI domicilié(e) 29 Rue de Lamballe,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE ZUILI domicilié(e) 29 Rue de lamballe,75016 Paris - 75016 - France.

La marque ASSUR-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR-CONSEIL est expirée depuis le 13 août 2013.

André ZUILI a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL-ASSUR


André ZUILI - 29 Rue de Lamballe,75016 Paris - 75016 - France


ANDRE ZUILI - 29 Rue de lamballe,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Produits d'assurances de biens ou/et de personnes de toute nature.